Cime & Sève ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Cime & Sève, EURL au capital social de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro RCS Grenoble 803 219 574, SIRET 803 219 574 00018, numéro de TVA intracommunautaire FR40 803 219 574.

Gérant : M. Damien Roux.
Siège social : 24 avenue de Vizille, 38000 Grenoble, France.
Téléphone : 04 76 45 78 90.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Damien Roux, en sa qualité de gérant de la société Cime & Sève.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, photographies de chantiers, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Cime & Sève, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Grenoble seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité professionnelle

Cime & Sève exerce l'activité d'élagage et de soins aux arbres. Nos grimpeurs sont titulaires du certificat de spécialisation « Taille et soins aux arbres » (CS Arboriste) et du certificat individuel professionnel produits phytopharmaceutiques (Certiphyto). Les travaux en hauteur sont réalisés en cordes selon les règles de sécurité applicables, et couverts par nos assurances de responsabilité civile professionnelle et décennale.